Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SLIP CONFORT
CA DIFFUSION

Numéro de dépôt :
3055747
Date de dépôt :
27/09/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2010

Présentation de la marque SLIP CONFORT

Déposée le 27 septembre 2000 par la société CA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SLIP CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la société CA DIFFUSION domicilié(e) SARL, 62 rue Maurice Sarrault, 59200 Tourcoing - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 919 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORAT ET ALTASSERRE - France.

La marque SLIP CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLIP CONFORT est expirée depuis le 27 septembre 2010.

CA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ANA CONFORT , Chambre avec vue , Téha


CA DIFFUSION - SARL, 62 rue Maurice Sarrault, 59200 Tourcoing - France - SIREN 384919999


Cabinet MORAT ET ALTASSERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Couches et autres articles absorbants pour buts hygiéniques destinés à des adultes et à des enfants ; culottes et slips hygiéniques, Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits médicinaux pour le soin du corps et désinfectants, Articles de pansement ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, emplâtres ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique. Couches, alaises, draps et draps de dessous, couvertures et autres literie en papier ou en cellulose destinés à des adultes et à des enfants, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; prothèses, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques ; matériel de suture, vêtements spéciaux pour salles d'opération, draps chirurgicaux.. Feuilles de protection en papier ou en cellulose, combinées avec des matières synthétiques ou non, mouchoirs, serviettes, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en cellulose destinés à des adultes et des enfants.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.